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Les Documents d'Action Nature | Textes fondamentaux, sites de référence | Rapports officiels

Les documents d'Action Nature :

• Influenza aviaire : la grippe du poulet et le virus H5N1, par le Docteur Alain Jean. 1er mars 2006. PDF, 44 ko.

• Chasse et protection de la nature - Lettre ouverte à ceux qui ont du mal à comprendre, par Roger Mathieu. PDF, 188 ko.

• Le long déclin de l'Ours en France (chronologie), PDF, 155 ko. Mise à jour : Novembre 2004.

• Réflexions sur l'utilisation de molécules chimiques anti-parasitaires en élevage, par Alain Boutonnet. PDF, 31 ko.

• L'action directe écologiste, par Roger Ribotto. 2008. PDF, 759 ko.
  

Textes fondamentaux et sites de référence :

Convention de Ramsar relative aux zones humides d'importance internationale particulièrement comme habitats des oiseaux d'eau (1971)

Convention de Berne relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l’Europe (1979)

Convention de Bonn sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (1979)

• Accord relatif à la conservation des chauves-souris en Europe (1991)
• Accord sur les oiseaux d’eau migrateurs d’Afrique et d’Eurasie (AEWA) (1995)

Convention de Rio sur la diversité biologique (1992)

• Le Centre d'Echange pour la Convention sur la diversité biologique (MNHN)

Natura 2000 (Commission européenne)

• Directive 79/409/CEE concernant la protection des oiseaux sauvages (1979)
• Directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (1992)
  • Chasse et conservation des oiseaux sauvages : le guide d'interprétation de la Commission Européenne - Août 2004. PDF, 685 ko
  • Evaluation des plans et projets ayant des incidences significatives sur des sites Natura 2000 : le guide de conseils méthodologiques de l'article 6 § 3 et 4 de la directive "Habitats" - Novembre 2001. PDF, 301 ko
  • Gérer les sites Natura 2000 : le guide d'interprétation de l'article 6 de la directive "Habitats" - 2000. PDF, 791 ko
  • Rapport de la Commission sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Commission des Communautés Européennes, 2004. PDF, 282 ko

Site web "Natura 2000" du Ministère de l'écologie et du développement durable

Loi constitutionnelle n° 2005-205 du 1er mars 2005  relative à la Charte de l'environnement - 59 ko
Dossier législatif relatif à l'adoption de la charte de l'environnement

La bibliothèque des rapports officiels :

Bracque (Pierre). Rapport de mission interministérielle sur la cohabitation entre l'élevage et le loup. 1999. PDF, 228 ko.

Chiffaut (Alain). Les réserves naturelles volontaires de France ; évaluation et prospective. Réserves naturelles de Francce, 2001. PDF, 856 ko.

Coppens (Yves). Rapport de la Commission Coppens de préparation de la Charte de l'environnement. Ministère de l'écologie et du développement durable, 2003. PDF, 446 ko.

Giran (Jean-Pierre). Les Parc nationaux. Une référence pour la France, une chance pour ses territoires. Rapport au Premier ministre, 2003. PDF, 1 732 ko.

 Lefeuvre (Jean-Claude). Rapport scientifique sur les données à prendre en compte pour définir les modalités de l'application des dispositions légales et règlementaires de chasse aux oiseaux d'eau et oiseaux migrateurs en France. 1999. PDF, 357 ko.

Legrand (Jean-François). Rapport d'information sur la mise en œuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages. Sénat, 2003. PDF, 888 ko.

Rapport d'information sur les conditions d'application de la directive "oiseaux" du 2 avril 1979 en Europe. Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union Européenne, 2003. PDF, 457 ko.

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne. Assemblée Nationale, 2003

• tome 1 (rapport). PDF, 565 ko.
• tome 2 (auditions). PDF, 518 ko.

Statégie nationale pour la biodiversité. Ministère de l'écologie et du développement durable, 2004. PDF. 880 ko

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Quatrième étude annuelle sur la mise en oeuvre et sur le contrôle de l'application du droit communautaire de l'environnement. - 2002. Office des publications officielles des communautés européennes, 2003. PDF, 572 ko.

.Rapport intermédiaire d'activités du programme Life "Le retour du loup dans les Alpes Françaises" - année 2002. PDF, 587 ko